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> Je suis dirigeant de club et souhaite savoir si mon club est soumis à la TVA.

Tout club sportif, dès lors qu’il permet à ses membres de pratiquer une discipline sportive (en mettant des équipements à leur disposition, en leur donnant des directives pour la pratique de ce sport, etc…) se livre à une prestation de services, ce qui lui confère la qualité d'assujetti à la TVA.

Si tout club sportif est assujetti à la TVA, être un assujetti ne signifie pas nécessairement être soumis à la TVA. En d'autres termes, il est possible d'être assujetti sans être immatriculé à la TVA. Pour le savoir, tout club sportif doit se pencher sur l'ensemble des opérations auxquelles il se livre et épingler celles qui sont soumises à la TVA.

A titre d’exemple, le club sportif qui, en contrepartie d’une prestation de service, perçoit une cotisation ou encore des droits d’inscription pour des stages, sera considéré comme étant exonéré de la TVA. Bien entendu, cela n’est acceptable qu’en cas d’absence de but de lucre et que si les montants perçus sont destinés à couvrir les frais de l’activité.

Par contre, si le même club se livre à d’autres prestations de services, tels que l’exploitation d’une buvette, des prestations de publicités…il pourra être perçu comme soit un assujetti franchisé ou encore un assujetti mixte et donc être redevable de la TVA. En effet, dans la pratique, la détention ou non d'une buvette conditionne fortement la soumission ou non du club sportif à la TVA.

En conclusion, la TVA pour un club sportif reste une application AU CAS PAR CAS. Pour éviter les désagréments financiers (condamnation, amendes…) d'un contrôle inopiné des inspecteurs de la TVA, nous ne pouvons qu’inciter les clubs à prendre spontanément contact avec leur contrôleur local.
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